Propriétaire et Éditeur du site
Le propriétaire et éditeur de ce site est la communauté de communes du Val de l’Aisne (CCVA)
Le siège de la CCVA est située 20 Ter Rue du Bois Morin, 02370 PRESLES-ET-BOVES
Immatriculée sous le numéro SIRET : 240 200 501 00 130
Tél : +33 3 23 54 05 81 – Fax : +33 3 23 54 52 70
E-mail : contact@cc-valdeaisne.fr
Responsabilité éditoriale
Jean Chabrol, Président de la Communauté de Communes du Val de l’Aisne
Propriété intellectuelle, gestion du site :
Communauté de Communes du Val de l’Aisne (CCVA) – Tous droits réservés
Textes et photos : CCVA
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la Communauté de Communes du Val de l’Aisne. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la Communauté de Communes du Val de l’Aisne dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la Communauté de Communes du Val de l’Aisne est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Protection des données personnelles
La communauté de communes du Val de l’Aisne attache une importance toute particulière à la vérification des informations qu’elle délivre.
Toutefois, ces informations ne sauraient être utilisées sans vérification préalable par le lecteur du site et la Communauté de Communes du Val de l’Aisne ne pourra être tenue pour responsable des conséquences directes ou indirectes résultant de la consultation, l’utilisation ou l’interprétation des informations fournies.
Les liens présents sur le site www.cc-valdeaisne.fr peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site de la Communauté de Communes du Val de l’Aisne.
De même, la simple mention de marque ou de nom de société n’engage pas la rédaction du site sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés »,vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour toute modification ou suppression concernant des informations nominatives, merci de contacter les services de la Communauté de Communes du Val de l’Aisne.