Les délibérations Consultez toutes les délibérations du conseil communautaire de la CCVA concernant le SCoT : Délibération approuvant le Schéma de Cohérence Territoriale Val de l’Aisne révisé en date du 28 février 2019 Arrêté portant sur l’organisation de l’enquête publique relative au projet révisé du Schéma de Cohérence Territoriale Val de l’Aisne en date du 15 octobre 2019 Délibération arrêtant le projet révisé du Schéma de Cohérence Territoriale Val de l’Aisne et le bilan de la concertation du 11 janvier 2018 Délibération débat du PADD du 18 mai 2017 Délibération de prise d’acte des résultats de l’analyse de l’application du SCoT et de la poursuite de la révision du 23 mai 2016 Délibération de prescription de la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation du 18 décembre 2014 Délibération d’approbation du Schéma de Cohérence Territoriale de la Communauté de Communes du Val de l’Aisne du 18 décembre 2008 Délibération d’arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale de la Communauté de Communes du Val de l’Aisne du 13 décembre 2007 Délibération d’approbation du bilan de la concertation du projet de Schéma de Cohérence Territoriale de la Communauté de Communes du Val de l’Aisne du 13 décembre 2007 Délibération de prescription de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de la Communauté de Communes du Val de l’Aisne du 13 mars 2007